Comment réduire les coûts des IJSS et ATMP ?

Comment réduire les coûts des IJSS et ATMP ?

Dans toute entreprise, certains accidents peuvent arriver aux employés, ou ils peuvent un jour tomber malades. Dans ce cas, il est du devoir de l’employeur de prendre en charge son employé. Mais, ces coûts peuvent varier en fonctions du niveau de dégâts. Il faut quand même faire attention pour que ce genre de situation n’engendre pas une dépense considérable. Voici donc des astuces pour diminuer les coûts des IJSS et ATMP.

Pourquoi faut-il payer des IJSS et ATMP ?

Les IJSS font partie des droits de tous les employés face à la maladie, aux accidents du travail (AT), et aux maladies professionnelles (MT). Découvrez les raisons pour lesquelles les chefs d’entreprise sont soumis à ces obligations.

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IJSS : une prise en charge indispensable pour les salariés

Depuis quelques années, la prise en charge est devenue une sorte de forfait. En effet, pour bénéficier de cette compensation, l’employé victime d’un ATMP la reçoit selon un barème d’indemnisation forfaitaire. Ainsi, il y a deux paramètres à considérer pour déterminer la somme à laquelle l’employeur doit verser au sinistré. Cela concerne le nombre de jours d’arrêt de travail et le pourcentage d’incapacité. En tout cas, Simplicia est disposé à vous aider afin de faire baisser vos coûts relatifs aux AT/MP et IJSS.

IJSS : pour conserver la paix sociale

Certains chefs d’entreprise ont du mal à passer à une contestation à la légitimité des prises en charge AT/MP pour éviter de se retrouver à un déséquilibre social. En matière juridique, il existe une entière indépendance entre la société, la CPAM et l’employé. Ainsi, ce dernier n’est nullement informé de l’action menée par son patron. Aussi, s’il y a un changement de position de la CPAM, suite à cette décision, cela n’aura aucun effet sur la prise en charge de l’employé.

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arrêt travail

Quels sont les éléments à considérer pour réduire les coûts des IJSS et ATMP ?

Il est tout à fait normal pour une entreprise de chercher tous les moyens pour diminuer les coûts des IJSS et ATMP. Pour ce faire, il faut prendre en compte les points suivants.

La contestation de la prise en charge

Il est évident qu’une prise en charge relative aux maladies professionnelles et aux accidents de travail a un caractère légitime. Mais s’il y a une quelconque hésitation, vous devez soumettre le dossier auprès du Tribunal des affaires de Sécurité sociale. Au cas où les juges constatent que la matérialité de l’accident ou de la maladie n’est pas valide, la société n’est pas obligée de verser une indemnité.

L’évaluation du taux d’invalidité

La contestation du taux d’incapacité permanente délivrée par la CPAM lié à un AT/MP est à remettre auprès du Tribunal du contentieux de l’incapacité. Seul le médecin expert de cette juridiction technique est en mesure d’effectuer la constatation. Grâce aux données recueillies par ce médecin, aux preuves réunies par l’avocat de la société et de l’avis de la CPAM que les juges peuvent déterminer le taux applicable. Ainsi, dans certains cas si le taux d’invalidité est entre 21 % à 19 % l’employé ne peut demander que 50 K€.

Comment mesurer l’impact des IJSS et ATMP sur l’entreprise ?

Mesurer l’impact des IJSS et ATMP sur une entreprise est crucial pour comprendre les coûts encourus. Voici quelques éléments à prendre en compte pour évaluer cet impact.

Le taux de sinistralité correspond au nombre d’accidents ou de maladies professionnelles déclarés dans une entreprise, divisé par le nombre total d’employés. Il s’agit d’une mesure importante car elle permet de mesurer la fréquence des accidents professionnels dans l’entreprise. En surveillant ce taux, vous pouvez identifier les zones à risque et ainsi mettre en place des stratégies visant à prévenir les accidents ou maladies professionnelles.

Il faut évaluer les indemnités journalières versées suite aux arrêts maladie et aux accidents du travail/maladies professionnelles qui ont été reconnus comme tels. Pour ce faire, il faut additionner tous les versements effectués pendant une période donnée (par exemple un an) puis diviser cette somme par le nombre total d’accidents ou de maladies ayant entraîné ces paiements. Cette méthode permettra à la société de mieux anticiper ses dépenses futures.

La meilleure façon pour réduire l’impact financier sur son entreprise consiste donc à mettre en place un plan global comportant plusieurs axes :

  • Mettre en place une prévention des risques professionnels
  • Assurer une bonne gestion administrative et technique de la déclaration d’accident du travail/maladie professionnelle
  • Contester les décisions injustifiées de prise en charge ou d’incapacité permanente
  • Aider les salariés en arrêt : maintien dans l’emploi, aménagement de poste… afin qu’ils puissent reprendre leur activité le plus rapidement possible.

En adoptant cette approche globale, les entreprises pourront réduire considérablement leurs coûts liés aux IJSS et ATMP. Elles seront aussi à même de fournir un environnement professionnel sécurisé.

Quelles sont les bonnes pratiques pour limiter les accidents du travail et les maladies professionnelles ?

La prévention des risques professionnels est essentielle pour limiter les accidents du travail et les maladies professionnelles. Voici quelques bonnes pratiques à adopter dans ce domaine.

Tous les employés doivent être informés des dangers liés à leur travail, des moyens de prévention disponibles et de la conduite à tenir en cas d’incident. Une formation régulière sur l’utilisation correcte des équipements de protection individuelle (EPI) doit aussi être mise en place pour éviter toute erreur qui pourrait s’avérer fatale.

Pensez à mettre en place une politique de sécurité solide, clairement définie et connue par tous ses employés. Cette politique devrait inclure toutes les mesures nécessaires pour garantir un environnement sécurisé telles que :

  • L’évaluation continue des risques professionnels, y compris ceux liés aux postures ou gestes répétitifs.
  • La vérification régulière du respect strict des normes techniques.

Cette politique ne doit pas nécessairement être rigide ; elle peut évoluer au fil du temps selon l’état actuel de l’environnement professionnel.

Assurez-vous que tous les procédures applicables soient respectées afin d’éviter tout incident pouvant entraîner un ATMP ou IJSS…

Pour améliorer encore plus la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, pensez à bien analyser chaque accident. Une enquête approfondie peut aider à comprendre les causes de l’accident et comment il aurait pu être évité. Mettre en place un plan d’action pour empêcher que cela ne se reproduise.

Si un salarié a été victime d’un accident du travail ou souffre d’une maladie professionnelle, il est souvent possible de trouver une solution afin qu’il puisse continuer à travailler tout en respectant ses capacités physiques ou mentales restantes. La mise en place de mesures adaptées telles que l’aménagement de poste, la formation sur mesure et le suivi médical approprié peuvent contribuer à maintenir l’employabilité des personnes concernées.

La prévention est clairement le meilleur outil pour réduire les coûts liés aux IJSS et ATMP. Les employeurs doivent donc s’assurer non seulement que leur entreprise fonctionne conformément aux règles techniques, mais aussi apporter une attention particulière au bien-être physique et mental de leurs collaborateurs.