La création d’une entreprise peut être une période à la fois passionnante et extrêmement stressante. Alors que vous travaillez d’arrache-pied pour faire décoller votre entreprise et rechercher le succès sur votre marché, il est important de savoir quels sont les facteurs juridiques à prendre en compte. Voici les raisons pour lesquelles vous devriez envisager d’engager une équipe juridique pour votre startup.
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Clarté avec les cofondateurs
Lorsque votre startup implique un ou plusieurs cofondateurs, il est important de conclure un accord clair avec eux, par contrat, afin d’éviter tout conflit futur. Cela pourrait conduire à une situation telle que le conflit Zuckerberg/Winklevoss sur Facebook, dans lequel il n’y avait pas d’accord clair entre les cofondateurs. L’intervention d’un avocat startup peut aider votre entreprise à définir les bases juridiques du contrat : rôles et responsabilités des fondateurs, salaires, pourcentage de participation dans l’entreprise, liquidités ou actifs investis ou apportés par les fondateurs, et bien d’autres choses encore. Un conseiller juridique comme : djs-avocats.com peut vous aider à élaborer un plan stratégique à long terme pour faire face aux problèmes de contentieux qui peuvent survenir.
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Protection de la propriété intellectuelle
Si votre entreprise propose un produit, un service ou une technologie unique et généralement inégalée par les autres entreprises, la protection de la propriété intellectuelle est essentielle pour protéger votre entreprise unique.
Si vous n’en tenez pas compte, des tiers peuvent porter atteinte à votre propriété intellectuelle, sans aucune répercussion juridique. Il est dans l’intérêt des investisseurs et de vos fondateurs de veiller à ce que la propriété intellectuelle soit protégée. Un avocat startups offre une grande expertise en matière de propriété intellectuelle.
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La protection de la propriété intellectuelle comprend : les marques, les brevets, les droits d’auteur, les marques de service, les secrets commerciaux, les accords de confidentialité et de cession pour les employés, et les accords de confidentialité. La protection de la propriété intellectuelle peut faire ou défaire votre produit, service ou technologie unique, et c’est une tâche juridique qui doit être abordée lors du lancement de votre startup.
Création d’un contrat type
Lorsque vous traitez avec des clients, il est impératif de disposer d’un contrat type pour votre entreprise. C’est d’autant plus important que chaque contrat peut être modifié pour favoriser l’une ou l’autre des parties ; le recours à un avocat startup peut donc contribuer à garantir la meilleure qualité possible de votre contrat. Vous pouvez vous faire une idée de ce à quoi devrait ressembler votre contrat type en effectuant des recherches sur ce que d’autres utilisent dans votre secteur d’activité, mais la rédaction doit être confiée à des juristes expérimentés.
Questions fiscales
L’établissement de la structure de votre entreprise peut vous aider à déterminer à quoi ressembleront vos impôts en tant qu’entreprise, mais obtenir des conseils sur des questions fiscales importantes peut éviter à votre entreprise en démarrage du stress et des complications inutiles.
Parmi les questions fiscales à prendre en compte, citons la taxe sur les ventes, l’impôt sur les salaires, les options d’achat d’actions, etc. Les impôts sont une partie inévitable et nécessaire de l’exploitation d’une entreprise, et l’obtention d’un avocat startup peut vous aider à comprendre certaines des questions complexes qui s’y rattachent.
Aide à l’établissement d’une structure d’entreprise
Pour créer une entreprise, vous devez décider du type d’entreprise que vous souhaitez gérer, qu’il s’agisse d’une société, d’une SARL, d’une SAS, SASU, ou d’une organisation à but non lucratif. Cette décision est prise en fonction des objectifs et des besoins de l’entreprise. Les conseils juridiques d’avocats startups expérimentés en matière de création d’entreprise peuvent vous aider à comprendre les tenants et les aboutissants de chaque structure d’entreprise et à aligner vos objectifs et vos besoins sur celle-ci.
En outre, l’obtention de la forme juridique sous laquelle la structure d’entreprise doit être exploitée peut vous épargner des impôts plus élevés et des responsabilités importantes. Il est préférable de faire confiance à votre conseiller juridique pour vous guider dans ces étapes cruciales et nécessaires à la création d’une entreprise.
N’attendez pas qu’il soit trop tard
Lors de la création d’une entreprise, il ne faut pas lésiner sur les moyens. Veiller à ce que tout se passe bien vous permet de revenir en arrière et de réparer des choses qui auraient pu être réglées de manière proactive. Les startups sont confrontées à de nombreux essais et erreurs, mais l’atténuation des problèmes juridiques peut coûter beaucoup d’argent.
Il vaut la peine d’investir dans un conseiller juridique pour s’assurer que vous traitez correctement les questions sensibles et que vous respectez la loi dans tous les contextes. Engager un avocat startup peut vous permettre d’économiser de l’argent à long terme, ce qui s’avère être un investissement judicieux pour votre entreprise. Il est toujours mieux de prévenir les problèmes en tout mettant en ordre dès le départ plutôt que de réparer des litiges.
